Pour traiter les frais engagés par vos employés, sélectionnez l’élément de rémunération Remboursement de dépenses lors du traitement de votre paie.
Les remboursements apparaissent dans la section « Information supplémentaire » de la paie et sur les bulletins de paie de vos employés, plutôt que dans les revenus.
Au Canada, la plupart des remboursements de dépenses d'entreprise ne sont pas considérés comme un revenu imposable.
Cependant, il existe des exceptions. Si vous avez des questions, communiquez avec l’Agence du revenu du Canada (ARC) pour obtenir des conseils.
Avant de commencer
Votre entreprise a peut-être déjà une procédure pour soumettre et approuver les demandes de remboursement de dépenses avant leur traitement dans la paie.
Cette procédure peut varier d’une entreprise à l’autre.
Les étapes ci-dessous présument que toutes les vérifications et approbations ont été effectuées.
Si vous utilisez Sage RH, vous pouvez consulter notre article sur le module Dépenses (s’ouvre dans un nouvel onglet).
Traitement des remboursements de dépenses
Pour ajouter un remboursement de dépenses à la paie d'un employé :
Sélectionnez Traitement de la paie.
Sélectionnez le traitement de la paie à traiter, puis Traiter la paie.
Sélectionnez l'employé à rembourser.
Faites défiler jusqu'à la section Autres montants et cliquez sur Ajouter d'autres montants.
Sélectionnez Remboursements de dépenses, puis Ajouter.
Assurez-vous de saisir les remboursements en montants positifs.
Vous pouvez ensuite traiter la paie comme d'habitude.
Le salaire net de l’employé sera majoré du montant indiqué dans le champ Remboursement de dépenses.
Ce montant sera remis à zéro lors du prochain traitement de la paie.
Affichage des remboursements de dépenses sur les bordereaux de paie et en ligne (via Sage RH)
Le bordereau de paie de l’employé affichera le montant du remboursement et le cumul annuel des dépenses pour la période concernée.
📌 Astuce : Les bordereaux de paie n’afficheront pas de remboursement de dépenses si aucun montant n'est saisi au préalable.
Exemple de remboursement de dépenses
Exemple de remboursement de dépenses
Période de paie 1
Un employé a reçu un remboursement de dépenses de 100 $.
Ce montant est indiqué dans la colonne de la période.
On le retrouve aussi dans la colonne Cumul annuel à ce jour, puisqu’il s'agit du premier remboursement de dépenses de l’employé pour l’année d’imposition.
Période de paie 2
L’employé n’a reçu aucun remboursement de dépenses pour cette période de paie.
La colonne de la période indique 0,00 $.
La colonne Cumul annuel à ce jour indique toujours 100 $, soit le total des remboursements de dépenses pour cet employé depuis le début de l’année d’imposition.
Si vos employés consultent leurs bulletins de paie et leurs documents fiscaux en ligne via Sage RH, les remboursements de dépenses ne figurent plus sous Gains
, mais plutôt sous Information supplémentaire.
Aide connexe
Il existe déjà de nombreux éléments de rémunération dans Sage Business Cloud Paie que vous pouvez utiliser.
Si vous devez modifier des éléments de rémunération, consultez notre article Créer et modifier des éléments de rémunération dans Sage Business Cloud Paie.
Si vous utilisez l’intégration de Comptabilité, les comptes appropriés seront mis à votre disposition dans votre plan comptable.
En savoir plus sur l’intégration entre Sage Business Cloud Paie et Sage Business Cloud Comptabilité.